3 septembre 2026

Politique de remboursement

Les achats d’alertes sont définitifs : voici ce que nous faisons à la place quand quelque chose ne fonctionne pas, ainsi que les conditions des projets et de Website Care.

Cette traduction est fournie à titre indicatif. En cas de divergence avec la version anglaise, la version anglaise fait foi.

1. En bref

Les alertes sont des fichiers numériques livrés dès le paiement : elles ne peuvent donc pas être retournées et les achats sont définitifs. Ce que nous faisons à la place, c’est qu’elles fonctionnent : si un fichier est endommagé, ne s’installe pas ou n’arrive jamais, nous le réparons ou le remplaçons. FrameWork Boost est remboursable dans les 14 jours suivant un prélèvement, sans interrogatoire. Website Care suit les conditions de sa formule : résiliez quand vous voulez avec un préavis de 30 jours. Si quelque chose s’est mal passé, écrivez à hello@framework.shop et nous réglerons la situation.

2. Téléchargements numériques

Les alertes et autres produits numériques sont livrés électroniquement dès que le paiement est effectué, et en payant vous confirmez comprendre qu’ils ne peuvent pas être retournés. Comme un fichier ne peut pas être rendu une fois envoyé, les achats sont définitifs et nous ne remboursons pas un changement d’avis. Ce que nous garantissons, c’est que ce que vous avez acheté fonctionne : si un fichier est endommagé, corrompu, ne s’installe pas ou ne vous parvient jamais, contactez-nous et nous le réparerons ou le remplacerons. Dans le cas rare où nous ne parvenons pas du tout à faire fonctionner un achat, nous le remboursons : vous ne paierez jamais pour quelque chose que vous ne pouvez pas utiliser.

3. Projets web

Les projets clients sont régis par leur proposition. L’acompte n’est plus remboursable une fois le travail commencé ; le solde suit l’échéancier de paiement de votre accord. Si nous ne pouvons pas livrer ce qui a été convenu, nous y remédierons ou rembourserons la partie non livrée.

4. Website Care

Les formules Care sont sans engagement, au mois : résiliez quand vous voulez avec un préavis de 30 jours et vous ne serez plus débité après la période de préavis. La facturation annuelle bénéficie de 10 % de réduction, se règle d’avance et n’est plus remboursable après 30 jours. Si le paiement s’interrompt, votre site reste en ligne pendant 14 jours, puis il est mis en pause, vos données restant exportables pendant 30 jours.

5. FrameWork Boost

Écrivez-nous dans les 14 jours suivant un prélèvement et nous vous remboursons, sans interrogatoire. Cela s’applique à un premier paiement comme à un renouvellement inattendu. Résilier n’est pas demander un remboursement : cela arrête le prochain renouvellement et conserve intact le temps déjà payé ; l’application continue donc de fonctionner jusqu’à la fin de cette période, puis s’arrête. Si vous résiliez et vous réabonnez plus tard, vous retrouvez le même abonnement sur le même compte : vous ne perdez rien à partir, sauf le prix. Un abonnement resté actif sans interruption conserve son tarif de départ, alors que se réabonner signifie le tarif en vigueur le jour de votre retour. Une licence révoquée après une rétrofacturation ou pour partage de compte n’est ni remboursée ni rétablie.

6. Comment faire une demande

Écrivez à hello@framework.shop avec les détails de votre commande et ce qui s’est mal passé. Les remboursements acceptés sont reversés sur le moyen de paiement d’origine via Stripe, généralement sous 5 à 10 jours ouvrés selon votre banque.